La population est informée que le Conseil municipal de Fleurance se réunira le lundi 26 juin 2023 à 19h00 en l’Hôtel de ville, salle du Conseil, pour délibérer sur l’ordre du jour ci-après :
DOMAINE ET PATRIMOINE
1) Convention d’occupation privative du domaine public au profit d’INFRACOS : antenne relais des friches Gersycoop ;
FONCTION PUBLIQUE
2) Compte-épargne temps ;
3) Charte de bon usage des moyens informatiques et de télécommunications ;
4) Tableau des effectifs ;
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
5) Adhésion de la Commune de FLAMARENS au SM3V ;
6) Règlement intérieur de la Médiathèque municipale ;
FINANCES LOCALES
7) Mise en séparatif du réseau assainissement de la rue Alexandre Laffont : subvention de l’Agence de l’Eau Adour-Garonne ;
8) Mise en conformité des branchements privés sur les travaux de la 23ème tranche d’assainissement et de la rue Alexandre Laffont : soutien financier de l’Agence de l’Eau Adour-Garonne ;
9) Attribution d’un fonds de concours par la Communauté de Communes de la Lomagne Gersoise : Centre Territorial de Santé
10) Attribution d’un fonds de concours par la Communauté de Communes de la Lomagne Gersoise : Dispositif de gestion des eaux pluviales au complexe sportif
11) Convention de financement avec l'association Les Petits Princes et versement d’une subvention - Année 2023 ;12) Subvention municipale à l'ONaCVG du GERS ;
13) Cout d'un élève - Année 2023/2024 ;
14) Tarifs de la saison culturelle – Année 2023/2024
POLITIQUE DE LA VILLE
15) Adhésion au Réseau Francophone « Ville Amie des Aînés » ;
CULTURE
16) Convention d'adhésion à l’association Ciné 32