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Ordre du Jour
I - Décisions muncipales M. le Maire
Décisions municipales n° 2023-024 à 2023-059
II - Affaires générales et ressources humaines Nadine Aurensan
1. Monétisation du Compte Epargne – Temps
2. Convention d'intervention d'un Agent Charggé de la Fonction d'Inspection en santé et
sécurité au travail
3. Recrutement d'agents contractuels de catégorie A et de catégorie B
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4. Attribution d'une subvention à l'association Resodance 32 Florence Filhol
5. Attribution d'une subvention à l'association Pop Circus
III- Développement durable, transition énergétique Henri Chavarot
et écologique mobilités douces et actives, alimentation locale
1. Plan Guide Mobilités – prime vélo à assistance électrique
2. Avenant à la Convention pour valorisation des certificats d'économie d'énergie
3. Proposition de candidature au label Apicité
IV- Nature en ville, cadre de vie, propreté urbaine, Françoise Carrié
habitat et logement soccial
PEFC Occitanie
V- Sports et loisirs, vie associative Philippe Baron
1. Programme « Sport & Santé » - Proposition d'attribution
de subventions aux associations sportives
2. Proposition d'attribution de subventions exceptionnelles
aux associations sportives
3. Installation de tables de tennis de table en extérieur - demande
de subvention
VI- Tranquilité publique, vie des quartiers, commerce Cathy Daste-Leplus
artisanat et évènementiel
Fourrière pour véhicules sur la commune d'Auch
Rapport d'activité 2022 du délégataire
VII- Urbanisme, travaux et aménagements urbains, Jean-Claude PASQUALINI
patrimoine communal, eau et assainissement
1 - Caserne Espagne : constitution d'une servitude de passage
au profit d'ENEDIS
2 - Caserne Espagne : constitution d'une servitude de passage
au profit d'ENEDIS
3 - Caserne Espagne : constitution d'une servitude de passage
au profit de GRDF
4 - A Nourric : constitution d'une servitude de passage
au profit d'ENEDIS
5 - 17 rue Dessoles : radiation d'une servitude d'implantation
de conteneurs et d'accès
6 - Centre commercial du Garros – indemnité de transfert
(boucherie-charcuterie)
7 - Centre commercial de Garros – indemnité de transfert
(tabac-presse)
8 - Restauration de la console de l'orgue de l’Église St Orens
demande de subvention
9 - Requalification de la caserne Espagne (espace démolition)
modification du plan de financement
10 - Dénomination d'une voie – Impasse Jérôme CUZIN
11 - Quartier du Grand Garros : déclassement de la voirie communale Ernest Villa et annexe
ouverture d'une enquête publique
IX - Education et réussite scolaire, relations avec l'enseignement Sylviane Baudois
secondaire et supérieur, culture occitane
1. Attribution de subvention à l'OGEC Saint-Paul
2. Convention de financement dans le cadre du fonds d'innovation pédagogique
X - Relations européennes et solidarités internationales , Philippe Marcellin
jumelages et ccopération décentalisée
1. Mandat spécial – déplacement à Visaginas (Lituanie)
2. Mandat spécial – déplacement à Calatayud (Espagne)
XI - Finances et budget Claude Bourdil
1 – Fixation du taux de la taxe d'aménagement
2 – Décisisonmodificative n°1 – Budget annexe Eau