Réunion du conseil municipal de Miélan, lundi 10 juillet 2023, 19 heures, salle du conseil.
Ordre du jour
Approbation du procès verbal du 24 mai 2023
Décision modificative N° 1 assainissement
Décision modificative N° 1 commune
Affectation d'un bien en équipement
Territoire d'énergie opération N° 202309015
Modification statutaire de la communauté au sujet du Plan local d'urbanisme PLUi
Adoption de l'organigramme des services communaux
Adhésion au groupement d'achats institué par la communauté au sujet de l'assurance statutaire
Convention d'occupation du domaine pour les aires à containers avec le SMCD Syndicat mixte de collecte des déchets secteur sud du Gers
Approbation du devis N° 3 APODIS (cuisine) Expertise comptable.
Décisions du maire prises au titre de la délégation
Questions diverses