Le conseil municipal de Miélan se réunira, à Miélan, salle du conseil lundi 27 novembre 2023 à 19H.
Ordre du jour :
1.Approbation du procès verbal de la réunion du 02/10/2023
2.Revalorisation part employeur mutuelle santé et prévoyance à compter du 01/01/2024
3.Autorisation de signer l'avenant N°1 à la convention de participation santé à compter du 01/01/2024
4.Création d'emploi agent technique à temps complet
5.Création d'emploi agent technique à temps non complet
6.Rapport d'observation Chambre régionale des comptes sur gestion communautaire 2016 et suivants
7.Adoption de la charte PLUi (Plan local d'urbanisme intercommunal)
8.Voirie : modification du tableau suite à la vente partielle de chemins
9.Droit de place 2024
10.Amortissement de biens acquis en 2023 (budget assainissement) valable à compter de l'exercice 2024
11.Subventions d'associations pour fêtes 2023 : EAB XV pour 350€
12.Subventions d'associations pour fêtes 2023 : Générations Mouvement pour 700€
13.Décision modification bubget commune
14.Réponse négative de la CNP (Caisse Nationale de Prévoyance) concernant le remboursement de salaires de personnel : autorisation d'ester en justice et choix de l'avocat
15.Autorisation de signer l'avenant N°1 au marché "Schéma directeur d'assainissement de Miélan" avec ALTEREO
16.Lancement d'un programme "Pôle de santé"
17.Bon de Noël au personnel communal sur des commerces miélanais
18.Décisions du Maire
19.Questions diverses