Conseil municipal

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Les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle des conseils, Avenue St Roch pour la réunion qui aura lieu le :  30 Novembre 2023 à 20 h au cours de laquelle seront examinés les dossiers suivants : 

AFFAIRES GENERALES

  • Projet de cession d’une partie de l’immeuble GORGORIO à la Communauté de Communes «Cœur d’Astarac en Gascogne»,
  • Projet de signature d’avenant au Contrat Bourg Centre avec la Région Occitanie

FINANCES

  • Demande de garantie d’emprunt par le TOIT de GASCOGNE,
  • Projet de versement prime «pouvoir d’achat»,
  • Fonds d’investissement aux associations

RESSOURCES HUMAINES

  • Modification d'un poste du cadre d’emploi d’adjoint d’animation en ATSEM et modification du tableau des effectifs,
  • Projet de modification convention mise à disposition d’un agent municipal à la communauté de communes

URBANISME

  • PLUi – Charte de Gouvernance de la Communauté de Communes,
  • Création de zones d’accélération des énergies renouvelables (ZADER),
  • P.L.U. – prise de compétence en matière de procédures sur documents d’urbanisme par la Communauté de Communes «Cœur d’Astarac en Gascogne»

Décisions du Maire

Questions orales des Conseillers Municipaux

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