APPEL
APPROBATION DU PROCES VERBAL
COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE POUVOIR
A. URBANISME
1. Élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat (PLUi-H) de la Gascogne Toulousaine – Avis sur le projet
2. Élaboration du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi) de la Gascogne Toulousaine – Avis sur le projet
3. FONCIER – Rétrocession parcelle BM N°20
4. FONCIER – Rétrocession parcelles BO N°1220/1308/1309 - Giratoire de Buconis
5. FONCIER – CLASSEMENT VOIES COMMUNALES – Enquête publique
6. FONCIER –DECLASSEMENT PARCELLES COMMUNALES - ACQUISITIONS – Enquête publique
7. FONCIER – Rue Taillandier – Rétrocession - Aliénation
8. CREATION VOIE VERTE – Bail à ferme - Modification
9. CAUE - Conseil d’Architecture d’Urbanisme et d’Environnement - Adhésion 2024
10. DENOMINATION DE RUES
11. URBANISME - DISPOSITIF REGIONAL BOURG CENTRE – Avenant – Contrat 2ème génération
B. AFFAIRES GENERALES
12. FINANCES - AMENAGEMENT SALLE SPORTIVE POLYVALENTE – modification du plan de financement
13. FINANCES - AMENAGEMENT CUSINE CENTRALE – modification du plan de financement
14. FINANCES - REHABILITATION DE L'ANCIENNE DECHARGE DU HOLL - plan de financement
15. RESSOURCES HUMAINES – Référent déontologue de l’élu local - Mission d’assistance administrative
16. RESSOURCES HUMAINES – Pôle Bien Vivre au Travail – Convention CDG32
17. RESSOURCES HUMAINES – Recrutement agent vacataire
18. RESSOURCES HUMAINES - RIFSEEP - Mise en place d’une part supplémentaire « IFSE régie »
19. RESSOURCES HUMAINES – Dispositif « Parcours Emploi Compétences » - Renouvellement de poste
20. AFFAIRES GENERALES – INSEE – Enquête Familles 2025
C. TRAVAUX
21. ENEDIS – Aménagement voirie Baulac – Convention de servitudes
22. ENEDIS – Groupe scolaire/cuisine centrale – Augmentation puissance – Convention de servitudes
23. MISE A DISPOSITION D’UN POINT D’EAU INCENDIE - Convention
24. MISE A DISPOSITION D’UN POINT D’EAU INCENDIE - Convention
D. ENVIRONNEMENT
25. COMPOSTAGE PARTAGE – Convention TRIGONE
26. REHABILITATION DECHARGE HOLL – Permis d’aménager
A. SOCIAL
27. ERILIA – GESTION EN FLUX - Convention
B. QUESTIONS DIVERSES