Mièlan : réunion du conseil municipal

MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la Salle du Conseil, pour la réunion de la commission de finances qui aura lieu Ie

Lundi 28 juillet 2025 à 19h00 Salle du Conseil

ORDRE DU JOUR

1. Approbation des procès-verbaux des conseils du 1 9.05.25
2. Représentativité de la commune de Miélan au conseil communautaire après élections de mars 2026.
3. Territoire d'énergie : modification statutaire
4. Territoire d'énergie : approbation contribution raccordement énergie Pole pluridisciplinaire de Santé
5. Convention de mise à disposition des personnels municipaux sapeur-pompiers volontaires
6. Concours architecte : indemnisation du jury
7. Position du conseil municipal sur le transfert de compétence assainissement collectif à la communauté.
8. Décisions du Maire
9. Questions diverses